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L’acheteur ne pourra faire valoir ses propres conditions générales.
Les prix peuvent être modifiés par Toiture Brück S.à r.l. sans préavis. Ils résultent de la liste de prix en vigueur à la date de réception de la commande. Tous les prix sont mentionnés en Euro, emballage compris et sans T.V.A.. Les offres de prix restent valables durant deux mois.
Sauf autre accord, toutes les factures sont payables à 30 jours date de facture net et sans déduction, ou endéans 15 jours avec escompte de 2%.
Après échéance, des taux d’intérêts débiteurs seront portés en compte d’après la loi du 18 avril 2004 relative aux délais de paiement et aux intérêts de retard. Les notes de crédit restent valables durant un an.
Les livraisons se font généralement du stock. Par défaut, toute commande est livrée après complète disponibilité de la totalité des articles commandés. Les livraisons partielles se font sur accord entres parties. Le dépassement du délai ne donne aucun droit à la résiliation du contrat et aux dommages-intérêts par l’acheteur. Tous les événements indépendants de la volonté de Toiture Brück S.à r.l., tels que la force majeure, des difficultés de transport, des grèves et des lock-out, des pannes de machine, des pénuries de matière ou d'énergie etc., nous autorisent à résilier le contrat sans que l’acheteur puisse prétendre à des dommages-intérêts.
Nos marchandises sont garanties contre tous vices de fabrication découverts au cours de l’année suivant la livraison. Aucune responsabilité n'est assumée quant aux dégâts indirects. Toute réclamation, en dehors des vices de fabrication, doit nous parvenir dans les 8 jours après réception de la marchandise, avec mention indispensable du numéro de notre bulletin de livraison. Toiture Brück S.à r.l. se réserve le droit de remplacer la marchandise ou d'établir une note de crédit. Les prestations de service en dehors des couvertures de garantie sont facturées aux tarifs usuels de la branche.
Toutes les marchandises livrées restent la propriété du vendeur jusqu’à paiement intégral du prix de vente.
Les illustrations, mesures, descriptions, détails techniques ainsi que les conditionnements indiqués dans les différents catalogues ne sont pas contractuels. Toiture Brück S.à r.l. se réserve le droit à modifications sans préavis.
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